Fil d'ariane : Accueil > Environnement Dévelo > Aménagement du Territoire

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Suivre la vie du site

  • Rapport du Commissaire enquêteur

    L’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique a eu lieu du 12 août au 25 septembre 2013. Nous mettons à votre disposition, ci-dessous, le rapport du Commissaire Enquêteur.

    Lire la suite...

  • Arrêté ministériel relatif à l’éclairage des bâtiments non résidentiels

    Delphine BATHO, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, a publié le 30 janvier 2013 un arrêté réglementant le fonctionnement des dispositifs d’éclairage des bâtiments non

    résidentiels. Cet arrêté permet de réduire l’empreinte de l’éclairage artificiel sur l’environnement nocturne. Les éclairages artificiels nocturnes peuvent constituer une source de perturbations

    significatives pour les écosystèmes, en modifiant la communication entre espèces, les migrations, les cycles de reproduction ou encore le système proie-prédateur. L’impact de la lumière artificielle nocturne sur le sommeil, en perturbant l’alternance jour-nuit, a également

    fait l’objet de réflexions par l’Institut National du Sommeil et de la Vigilance (INSV), qui proposera des actions courant 2013.

    Ce texte fait ainsi de la France l’un des pionniers en Europe dans ce domaine.

    Lire la suite...

  • Urbanisme